Mentions légales de Géné-Bat-Sud

- Le Propriétaire :
Nom de domaine concerné : gene-bat-sud.fr
Propriétaire du Site : Richard Barthelet
Sous N° SIRET : 910 152 784 00013
Adresse du propriétaire : 40 route de Céret - 66110 Amélie-les-Bains

- Le Site :
Développé par l'agence Web Osc : agence-web-osc.fr
Responsable de publication (mises à jour) : Richard Barthelet
Contact du Responsable : genebatsud@gmail.com

Crédit photo et illustrations : Géné-Bat-Sud, sauf indication spécifique sur les photos

- Hébergeur du Site : o2switch
Siège social : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand FRANCE
Siret 510 909 80700024

Le site gene-bat-sud.fr a pour objet d’informer les internautes sur l’ensemble des activités de Géné-Bat-Sud. Toutes ces informations sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Géné-Bat-Sud se réserve le droit de mettre à jour les présentes mentions légales à tout moment.

Toute photographie, image ou texte figurant sur ce site a fait l'objet d' un traitement infographique et rédactionnel. À ce titre, ces documents sont considérés comme des créations originales protégées par la loi sur la propriété intellectuelle. L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.toute représentation, reproduction, utilisation commerciale, sont interdites sauf autorisation à demander. Le propriétaire se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

Géné-Bat-Sud n’est pas soumis à l'accord préalable de confidentialité, les réalisations, les avis et témoignages clients sont susceptibles d’être publiées sur le site gene-bat-sud.fr ainsi que sur tous supports print ou digital pour sa communication.

Les liens hypertextes présents sur le site amennant les internautes vers d’autres sites Internet n’engagent pas la responsabilité de Géné-Bat-Sud quant au contenu de ces sites. Toute personne (physique ou morale) souhaitant créer un (ou des) lien(s) vers gene-bat-sud.fr doit préalablement en demander l’autorisation.

Les informations légales concernant les Cookies et vos Données Personnelles Pour en savoir plus sur les cookies vous pouvez lire la politique de confidentialité.

Les articles de ce site peuvent inclure des contenus intégrés (par exemple des vidéos, images, articles…). Le contenu intégré depuis d’autres sites se comporte de la même manière que si le visiteur se rendait sur cet autre site.